Le sel : un produit de base transformé en impôt. Un des mécanismes les plus révélateurs de la fiscalité sous l’ancien régime.
La chronologie des décisions royales et une sélection de textes significatifs. Cas particulier de la Saintonge, de l’Aunis et de l’Angoumois.
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La Gabelle, impôt royal sur le sel
Articles
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1099 - 1790 - Le sel et les gabelles : Historique de la règlementation - Saintonge, Aunis et Angoumois
29 octobre 2008, par Pierre -
1451 - Ordonnances de Charles VII sur la gabelle en Saintonge et Poitou
15 février 2011, par PierreLe sel et la gabelle : un sujet particulièrement sensible en Saintonge, première province productrice. Le commerce de ce produit est fortement encadré, et la fraude prospère. C’est apparemment cette fraude, probablement facilitée par les désordres de la Guerre de Cent Ans, qui motive Charles VII à publier ces ordonnances.
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1527 - Le roi François 1er règlemente le commerce du sel d’Angoulême et de Cognac
29 octobre 2008, par PierreLe sujet le plus brûlant de l’activité marchande dans nos provinces. Les décisions de François 1er dans ce domaine, très impopulaires, vont bientôt provoquer les révoltes de la gabelle et mettre la région à feu et à sang.
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1541 - Édit de François 1er sur la gabelle
10 décembre 2008, par PierreCet édit de François 1er va être lourd de conséquences pour les régions productrices de sel, en y instituant la gabelle. C’est le début d’une série de révoltes qui vont agiter toute la région jusqu’en 1548.
Le dispositif administratif mis en place à cette occasion est sans nul doute créateur d’emplois, mais aussi de beaucoup de problèmes. -
1553 - Lettres patentes d’Henri II sur la gabelle en Saintonge, Aunis et Angoumois
17 juillet 2009, par PierreL’histoire de la gabelle est un parcours compliqué composé de décisions royales remises en cause par des révoltes populaires. Après la généralisation de la gabelle par François 1er, qui a soulevé un mécontentement durable, Henri II, au terme d’une négociation difficile, revient sur des positions mieux tolérées en créant les pays du quart et du demi sel. Les enjeux financiers, à un moment où le Roi a grand besoin de ressources pour financer son effort de guerre, sont considérables.
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1627 - Louis XIII contre l’intox à propos de la gabelle en Guyenne, Poitou, Saintonge & Aunis
26 mars 2009, par PierreDes malfaisants font courir de faux bruits sur un projet de nouvelle gabelle en Guienne, Poitou, Saintonge, Aunis, & lieux circonvoisins. "A quoy voulans faire cognoistre à nosdits Subjets combien nous sommes éloignez de semblables resolutions..." De nouveaux impôts ? comment pourrions-nous avoir de telles intentions ! Que cela se sache. Le Roi a déjà tellement de soucis avec La Rochelle, en ce moment ; il ne faudrait pas en ajouter.
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1639 - Édit de Louis XIII sur le fait des gabelles
17 juillet 2009, par PierreDans la longue série de textes royaux sur un sujet où la politique royale connait bien des vicissitudes, Louis XIII, confronté comme ses prédécesseurs au problème du financement de ses guerres, ajoute sa pierre à l’édifice de la gabelle.