Accueil > Grands thèmes d’histoire locale > Lois, us et coutumes > Jurisprudence sur les coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge > Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement.
Articles
-
1736 - Jurisprudence sur les corvées à La Faye (16), près de Ruffec, dans le Traité des Fiefs
10 juin 2010, par Pierre
Les habitants de paroisse la Faye, en Angoumois, doivent-ils guet et corvées au duc de Saint-Simon, marquis de Ruffec ? Sujet mineur, aux enjeux limités, mais question de principe, sans doute pour le duc. Qui a raison ? Les paroissiens contestataires, menés par un certain Boudon de Mérainville, ou le duc, dans son hôtel parisien ? L’affaire est jugée en appel. On constate, en lisant les attendus, que pour être juriste en 1736, il fallait aussi être historien.
-
1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des fours dans la Coutume du Poitou
6 juin 2010, par Pierre
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré à la banalité des fours.
De nombreux exemples font référence à la coutume d’Angoumois.
Source : Traité des Fiefs sur la coutume de (...)
-
1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des moulins dans la Coutume du Poitou
5 juin 2010, par Pierre
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré à la banalité des moulins.
De nombreux exemples font référence à la coutume d’Angoumois. Pour que le lecteur ait une vision plus complète, nous avons ajouté, en début d’article, le texte des coutumes d’Angoumois et de Saintonge (St Jean d’Angély) sur le même sujet des moulins.
-
1762 - Traité des Fiefs - Des bians et corvées dans la Coutume du Poitou
5 juin 2010, par Pierre
"Les corvées sont des accidents ou charges extraordinaires , imposées lors de l’inféodation..." ; "Les droits de corvées sont si odieux..."
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré aux bians et corvées.